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Coronavirus (COVID-19) : quoi de neuf pour le secteur du sport au 8 juin 2021 ?

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement et les règles sanitaires relatives au secteur du sport vont évoluer... et ce, dès le 8 juin 2021 ! Que faut-il savoir à ce sujet ? Coronavirus ...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) et cotisations sociales : quoi de neuf pour les travailleurs non-salariés agricoles ?

Dans le cadre de la crise sanitaire, les travailleurs non-salariés agricoles peuvent bénéficier, sous conditions, d’une aide au règlement de leurs cotisations et contributions sociales. Des précisions viennent d’être apportées par la M...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) et rassemblement au 9 juin 2021 : mode d’emploi

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement et de nouvelles règles vont s’appliquer concernant les rassemblements. Que faut-il savoir à ce sujet ?Coronavirus (COVID-19) et rassemblement a...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) et cotisations sociales : une aide pour les employeurs agricoles

Dans le cadre de la crise sanitaire, les employeurs agricoles peuvent bénéficier, sous conditions, d’une aide au règlement de leurs cotisations et contributions sociales. Des précisions viennent d’être apportées par la Mutualité social...Lire la suite

08/06/2021

Plan de relance : du nouveau concernant la « Garantie Jeunes »

Dans le cadre de la crise sanitaire, le gouvernement a notamment mis en place une aide à l’embauche des jeunes de moins de 26 ans. Si cette aide n’existe plus depuis le 31 mai 2021, d’autres dispositifs prennent le relai, à l’instar de ...Lire la suite

08/06/2021

Sport en entreprise = exonération de cotisations sociales

Pour rappel, la Loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2021 prévoyait une exonération de cotisations sociales des avantages accordés par les employeurs à leurs salariés concernant le sport en entreprise. Cette exonération v...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés pour les commerces et restaurants au 9 juin 2021 ?

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement et les règles sanitaires relatives aux commerces et restaurants vont évoluer. Que faut-il savoir à ce sujet ? Coronavirus (COVID-19) : concernan...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : couvre-feu repoussé au 9 juin 2021

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement avec un couvre-feu repoussé. A quelle heure ?Coronavirus (COVID-19) : un couvre-feu à 23h !A compter du 9 juin 2021, le couvre-feu mis en...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : 9 juin 2021 = pass sanitaire !

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement et le pass sanitaire va entrer en vigueur. Que faut-il savoir à ce sujet ?Coronavirus (COVID-19) : mode d’emploi du pass sanitairePour j...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : quel accompagnement des entreprises dans la sortie de crise ?

Le Gouvernement vient de présenter un bilan des dispositifs mis en place pour accompagner les entreprises dans le cadre de la sortie de crise sanitaire. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : anticiper, orienter, ac...Lire la suite

08/06/2021

Quels (nouveaux) pouvoirs pour l’Autorité de la concurrence ?

Les règles applicables à l’Autorité de la concurrence viennent d’être réaménagées. De quelle manière ? Concurrence : vers un contrôle (et des sanctions) renforcé(es)La règlementation européenne pousse à...Lire la suite

08/06/2021

Absence de facture = (grosse) amende ?

Actuellement, le fait, pour un professionnel, de ne pas délivrer de facture alors même que la réglementation l’y oblige, entraîne l’application d’une amende fiscale égale à 50 % du montant de la transaction… Ce qui, selon certains, ...Lire la suite

08/06/2021

Transporteurs routiers : une nouvelle taxe en Alsace

Pour maîtriser le transport routier de marchandises sur les axes relevant de la Collectivité européenne d’Alsace, le gouvernement autorise cette même collectivité à instaurer une nouvelle taxe… dont les contours précis restent encore ...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : un report de la hausse du tarif de la TICPE

La hausse du tarif de la taxe intérieure de consommation des produits énergétiques (TICPE) sur le gazole non routier (GNR) vient d’être reportée. Quand sera-t-elle applicable ? Coronavirus (COVID-19) et TICPE : une augme...Lire la suite

08/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : les mesures relatives aux espaces divers et au secteur de la culture et du loisir au 2 juin 2021

Les mesures prises pour lutter contre la propagation du coronavirus (COVID-19) viennent d’être modifiées dans le cadre de la sortie de crise sanitaire. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures applicables aux espaces divers et au secteu...Lire la suite

07/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les travailleurs indépendants et employeurs en juin 2021

Les employeurs et les travailleurs indépendants les plus touchés par la 2ème vague de l’épidémie de Covid-19 peuvent bénéficier, sous conditions, notamment d’une baisse de chiffre d’affaires, d’une exonération et d’une réductio...Lire la suite

07/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : prolongation de l’aide à l’embauche de personnes porteuses de handicap

Afin de favoriser l’emploi des personnes porteuses de handicap dans ce contexte de crise liée à la covid-19, le gouvernement a créé une aide financière à destination des employeurs. Le bénéfice de cette aide vient d’être prolongé : ...Lire la suite

07/06/2021

Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : quoi de neuf pour les particuliers employeurs ?

Dans le cadre de la crise sanitaire, les assistants maternels et employés à domicile sont temporairement éligibles au chômage partiel. Ils bénéficient dans ce cadre d’une indemnité d’activité partielle, dont le montant, versé par le ...Lire la suite

07/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : les nouveautés du protocole sanitaire en entreprise au 9 juin 2021

Dans le cadre du 1er confinement, au printemps 2020, le Ministère du Travail a créé un protocole sanitaire national afin de permettre aux employeurs de respecter leur obligation de sécurité. Ce protocole est régulièrement mis à jour. Voic...Lire la suite

07/06/2021

Coronavirus (COVID-19) : le point sur les restrictions de déplacement en juin 2021

Les déplacements de personnes sont strictement encadrés depuis le 2 juin 2021. Que faut-il savoir à ce sujet ? Coronavirus (COVID-19) : le point sur les cas particuliers Concernant la Corse ...Lire la suite

07/06/2021